Politiques
X
Cette politique s’applique au site de l’Observatoire de la formation professionnelle du Québec, ObservatoireFP.org.
Renseignements personnels
Les renseignements personnels (Nom, prénom, courriel, profession et organisation ou région administrative) sont collectés par l’entremise du formulaire « Devenir membre » lorsque vous le remplissez. En devenant membre, vous nous autorisez à utiliser votre adresse courriel pour vous transmettre une infolettre. Les renseignements personnels collectés par le site ne sont transmis à aucun tiers et ne sont traités que par nous.
Fichiers, journaux et témoins
Le site intègre des boutons de réseaux sociaux vous permettant de partager votre activité sur le site. Des fichiers témoins des réseaux sociaux sont par conséquent susceptibles d’être stockés sur votre ordinateur lorsque vous utilisez ces fonctionnalités.
Ces sites disposent de politiques de confidentialité propres et de conditions générales d’utilisation possiblement différentes de notre site. Nous vous invitons à consulter les politiques de confidentialité et les conditions générales d’utilisation de ces sites.
Hébergement des renseignements personnels
Notre site est hébergé par l’Université de Sherbrooke dont le siège est situé au 2500, boulevard de l’Université à Sherbrooke J1K 2R1.
Conditions générales d’utilisation
Les conditions générales qui suivent gouvernent et s’appliquent à votre utilisation ou recours au site maintenu par l’Observatoire de la formation professionnelle du Québec.
En accédant au site ou en y navigant, vous déclarez avoir lu et compris les conditions générales d’utilisation et déclarez être liés par ces conditions. Veuillez noter que nous pouvons modifier les conditions d’utilisation à tout moment et sans préavis. Votre utilisation continue du site sera considérée comme votre acceptation des conditions générales révisées.
Utilisation acceptable du site
Vous acceptez de ne pas utiliser le site pour des fins illicites ou toute autre fin interdite par la loi. Vous acceptez de ne pas utiliser le site de quelconque façon qui pourrait nuire à l’Observatoire de la formation professionnelle du Québec.
Dégagement de responsabilité
Notre site existe pour des fins de communications seulement. Nous ne sommes responsables en aucun cas des conseils ou de toute autre information véhiculée sur le site.
Droits d’auteur
Lors de la création de matériel, qu’il l’ait créé seul ou avec d’autres participants, l’Observatoire détient la permission de diffuser et d’utiliser ce matériel. Pour ce faire, une licence est consentie en faveur de l’Observatoire (non-exclusive, à titre gratuit, non transférable et sans limite de temps), mais le participant conserve son droit d’auteur dans ce matériel. Le participant peut donc continuer d’utiliser son matériel et pourrait consentir une licence d’utilisation de ce même matériel en faveur de toute autre personne.
Creative Commons
En cohérence avec la mission, la vision et les valeurs de l’Observatoire, les ressources créées et mises à disposition des acteurs de la formation et de l’enseignement professionnel le sont dans une visée de partage. Ainsi, cette licence Creative Commons est attribuée au matériel:
Cette licence indique que toutes les créations sont mises à disposition d’utilisation, de modification et de partage des ressources dans la mesure où la paternité est attribuée à l’auteur, qu’il n’y a pas d’utilisation commerciale et qu’un éventuel partage est réalisé selon les conditions initiales à l’identique.
